La conduite en état d’ivresse est une sorte de délit, voire une infraction du Code de la route. La conduite en état d’ivresse est un phénomène qui représente un conducteur de véhicule qui est sous l’emprise de l’alcool au volant. Généralement, pour une mesure de sécurité routière, il est fortement déconseillé de prendre un verre d’alcool avant de conduire un véhicule afin de limiter les risques d’accident responsable. Cependant, il se peut qu’un conducteur de véhicule qui a consommé un verre d’alcool ne soit pas sanctionné, car il y a des taux d’alcoolémie à ne pas dépasser lors du contrôle des forces de l’ordre, durant lequel ils font un dépistage d’alcoolémie avec une prise de sang ou une vérification avec un éthylomètre (air expiré).
Généralement, avec un taux d’alcoolémie supérieur à 0,5 g par litre de sang, voire environ 2 verres d’alcool, il est fortement interdit de prendre le volant. Par ailleurs, s’il s’agit d’un jeune conducteur, l’interdiction est encore plus stricte, car le taux d’alcoolémie autorisé est de 0,2 g par litre de sang. Au cas où le conducteur du véhicule dépasse ces taux d’alcoolémie, il sera sanctionné par les forces de l’ordre, pour une conduite en état d’ivresse. Gardez à l’esprit que l’alcool au volant est notamment à l’origine de la plupart des accidents. De ce fait, innombrables sont les sanctions qui peuvent s’imposer, comme l’obligation de suivre un stage de sensibilisation, le retrait de six points sur le permis de conduire, la suspension, l’amende et même la peine de prison de longue durée avec une procédure judiciaire qui nécessite l’intervention d’un avocat en cas d’accident responsable.
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Coup de loupe sur toutes les sanctions de la conduite en état d’ivresse et des moyens de prévention.
Découvrez les sanctions de la conduite en état d’ivresse
En général, en cas de délit de conduite en état d’ivresse, les sanctions peuvent varier selon le taux d’alcool constaté durant le contrôle, que ce soit d’alcoolémie avec une prise de sang ou une vérification avec un éthylomètre (air expiré).
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Taux d’alcoolémie supérieur ou égal à 0,5 gramme par litre de sang
Le taux d’alcool égal ou supérieur à 0,5 gramme par litre de sang est déjà considéré comme une infraction grave du Code de la route qui implique des peines néfastes pour le conducteur du véhicule. Sur ce, on peut citer les peines suivantes qui peuvent s’appliquer juste après le dépistage :
- Contravention ;
- Amende pouvant aller jusqu’à 4 500 euros au maximum ;
- Retrait de 6 points sur le permis de conduire ;
- Suspension ou annulation de permis de conduire avec une durée de 3 ans au maximum ;
- Obligation de faire un stage de sensibilisation ;
- Peine de prison.
En effet, ces peines visent à garantir la sécurité routière et à limiter le risque d’accident. Dans le cas où le conducteur sanctionné doit suivre une procédure judiciaire, il a le droit de contacter un avocat.
Taux d’alcoolémie supérieur ou égal à 0,8 gramme par litre de sang
La conduite en état d’ivresse avec un taux d’alcool égal ou supérieur à 0,8 g/L de sang est un délit grave. En effet, vous risquez une procédure judiciaire qui nécessite l’aide d’un avocat, sans parler de l’obligation de payer une amende coûteuse. Par ailleurs, le retrait de 6 points sur le permis de conduire, la suspension ou l’annulation avec une durée de 3 ans au maximum et la peine de prison figure également dans la liste des peines. Sachez que le retrait des points sur votre permis de conduire peut vous enlever votre droit de conduire.
Par la suite, après le passage au tribunal, il se peut que le juge ordonne une interdiction de conduire non équipé d’un dispositif homologué d’éthylotest anti-démarrage (EAD). Sachez que la durée de cette peine peut aller jusqu’à 5 ans au maximum, et l’usage de l’éthylotest anti-démarrage (EAD) est une alternative à la suspension ou annulation de permis de conduire. De plus, au cas où vous violez cette interdiction, vous risquez un emprisonnement de 2 ans et une amende de 4 500 euros, sans parler du stage de sensibilisation obligatoire.
En somme, chaque sanction a pour but de limiter l’accident et l’infraction du Code de la route.
Sanctions pour le délit alcool au volant en récidive
Dans le cas d’une conduite en état d’ivresse en récidive, la sanction est encore plus sévère, mis à part la contravention après le contrôle et le dépistage, que ce soit une prise de sang ou une vérification avec un éthylomètre (air expiré). En récidive, le conducteur sous l’emprise de l’alcool peut subir une annulation du permis de conduire qui peut aller jusqu’à 3 ans au maximum. En outre, au cas où la voiture concernée appartient au contrevenant, il se peut que le juge ordonne la confiscation de celle-ci, sans parler de l’amende coûteuse qui peut s’imposer en complément. Certes, chaque sanction vie à limiter l’alcool au volant en récidive et le risque d’accident.
Moyens de prévention
Innombrables sont les moyens de prévention que vous pouvez prendre en compte pour éviter cette circonstance. Cependant, si vous voulez éviter l’amende coûteuse ou les points malus sur votre permis de conduire, la souscription d’une assurance adaptée peut vous être utile. Sachez que plusieurs compagnies d’assurance proposent des garanties spécifiques pour les conducteurs à risque en France. Sur ce, la plupart des assureurs proposent des formules d’assurance à des tarifs ajustés, sans parler des services d’assistance disponibles à tout moment en cas de besoin. Ainsi, vous trouverez certainement l’assurance adaptée à votre profil de conducteur, qui vous permettra d’éviter l’amende coûteuse.
En outre, sachez que l’installation d’un éthylotest anti-démarrage (EAD) dans la voiture est également alternative à la suspension de permis. En effet, il s’agit d’un dispositif qui oblige le conducteur à souffler dans l’éthylotest pour vérifier son taux d’alcool avant de démarrer. L’installation d’un éthylotest anti-démarrage (EAD) dans la voiture permet de prévenir les risques liés à cette situation, tout en évitant de payer une amende coûteuse. En somme, ces mesures offrent des solutions concrètes pour sensibiliser les conducteurs à adopter des comportements responsables.